Glossary
Chemical Terms
Ce terme est utilisé dans la législation de base relative à la SST: «agent chimique»:
tout élément ou composé chimique, seul ou mélangé, tel qu'il se présente à l'état naturel ou tel qu'il est produit, utilisé ou libéré, notamment sous forme de déchet, du fait d'une activité professionnelle, qu'il soit ou non produit intentionnellement et qu'il soit ou non mis sur le marché;
Un objet auquel sont donnés, au cours du processus de fabrication, une forme, une surface ou un dessin particuliers qui sont plus déterminants pour sa fonction que sa composition chimique.
Les pneus, meubles en plastique, dispositifs électroniques, matières textiles à base de fibres chimiques et câbles en sont des exemples types.
Un composé chimique se composant de deux éléments chimiques ou plus.
Le terme «fumée» s’applique particulièrement aux fines particules solides en suspension dans l’air, souvent générées par la volatilisation de substances brulées ou fondues (fumées de soudage ou de caoutchouc, par exemple).
Par «gaz», on entend une substance qui:
i) exerce à 50 °C une pression de vapeur supérieure à 300 kPa (pression absolue); ou
ii) est entièrement gazeuse à 20 °C à la pression normale de 101,3 kPa;
Les contaminants générés durant un procédé peuvent être générés sous la forme d’émissions résultant de tout type de procédé menant à une exposition sur le lieu de travail, tels que les procédés de combustion, les procédés qui dégradent physiquement ou chimiquement le produit de départ ou qui le modifient d’une autre façon.
Par «liquide», on entend une substance ou un mélange
i) qui exerce à 50 °C une pression de vapeur inférieure ou égale à 300 kPa (3 bar);
ii) qui n’est pas entièrement gazeux à 20 °C et à la pression normale de 101,3 kPa; et
iii) dont le point de fusion ou le point initial de fusion est inférieur ou égal à 20 °C à la pression normale de 101,3 kPa.
Par «mélange», on entend un mélange ou une solution composés de deux substances ou plus.
Particules solides d’une substance ou d’un mélange en suspension dans un gaz (généralement l’air).
Un produit composé d’une substance chimique ou plus ou d’un composé ou plus. Sa fonction est en grande partie déterminée par sa composition chimique.
Les colles, peintures, encres, désinfectants, biocides, plastifiants, silicones, feux d’artifice, huiles lubrifiantes, etc. en sont des exemples types.
Nom communément utilisé pour désigner des éléments chimiques, des composés et des mélanges de composés et d’éléments.
Par «solide», on entend une substance ou un mélange qui ne répond pas aux définitions d’un liquide ou d’un gaz (CLP)
L’état solide est un des états de la matière. Il se caractérise par une rigidité structurelle et une résistance aux changements de forme ou de volume.
Par «substance», on entend un élément chimique et ses composés à l’état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l’exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition; un élément chimique ou un composé de deux ou plusieurs éléments chimiques.
Une substance qui répond aux critères relatifs aux dangers physiques, aux dangers pour la santé ou aux dangers pour l’environnement, tels qu’ils sont énoncés à l’annexe I, parties 2 à 5, du règlement CLP, et qui est classée dans l’une des classes de danger prévues à l’annexe I.
La classification des substances dangereuses est fondée sur des catégories définies dans la directive CLP. Ces catégories comprennent les dangers physiques (produits explosibles, inflammables, instables, etc.), les dangers pour la santé (tous les aspects nocifs à court ou à long terme pour la santé) et les dangers pour l’environnement (milieu
aquatique, etc.).
En anglais, les termes «hazardous substances» et «dangerous substances» sont souvent utilisés comme synonymes et sont traduits en français par «substances dangereuses». Il n’existe aucune distinction claire; il s’agit d’une préférence linguistique.
La classification des substances dangereuses est fondée sur des catégories définies dans le règlement CLP. Ces catégories comprennent les dangers physiques (produits explosibles, inflammables, instables, etc.), les dangers pour la santé (tous les aspects nocifs à court et à long terme pour la santé) et les dangers pour l’environnement (milieu aquatique, etc.)
Des substances et des contaminants atmosphériques peuvent être générés durant des procédés sur le lieu de travail, par ex. au cours de procédés de combustion qui produisent des émanations, des gaz d’échappement et des fumées, ou de procédés de meulage et de coupe qui émettent des poussières. Ces substances et contaminants atmosphériques générés peuvent être dangereux.
Health and Safety
Par «cancérogène», on entend une substance ou un mélange de substances qui induisent des cancers ou en augmentent l’incidence.
Un danger désigne tout ce qui est susceptible de causer du tort. Les dangers peuvent toucher les personnes, les biens, les procédés; ils peuvent occasionner des accidents et des maladies, des pertes de production, des dommages aux machines, etc.
Une substance explosible ou un mélange explosible est une substance ou un mélange de substances solide ou liquide qui est en soi susceptible, par réaction chimique, de dégager des gaz à une température, une pression et une vitesse telles qu’il en résulte des dégâts dans la zone environnante.
Par «exposition», on entend le fait qu’une substance est présente dans l’environnement d’un travailleur et que celui-ci risque soit de l’inhaler, soit de l’absorber par contact cutané (ou par contact avec les yeux, les oreilles) ou par ingestion.
Contact d’un organisme avec un agent chimique, radiologique ou physique. L’exposition peut être quantifiée d’après la quantité de l’agent disponible aux barrières d’échange de l’organisme (par exemple la peau, les poumons, l’intestin) et disponible pour absorption.
La législation CLP opère une différence entre les gaz, les aérosols, les liquides et les solides inflammables et applique différents critères. En voici une définition simplifiée: toutes les substances susceptibles de s’enflammer ou de brûler, ou de favoriser l’inflammation et la combustion d’autres matériaux, sont classées comme inflammables.
L’introduction d’aliments, de médicaments, de liquides ou d’autres substances dans le corps par la bouche.
L’aspiration d’air dans les voies respiratoires et les poumons.
Par «irritation cutanée», on entend l’apparition, sur la peau, de lésions réversibles à la suite de l’application d'une substance d’essai pendant une durée allant jusqu’à quatre heures.
Par «mutation», on entend un changement permanent affectant la quantité ou la structure du matériel génétique d’une cellule. Le terme «mutation» désigne à la fois les changements génétiques héréditaires qui peuvent se manifester au niveau phénotypique et les modifications sous-jacentes de l’ADN lorsque celles-ci sont connues (y compris un changement portant sur une paire de bases déterminée ou des translocations chromosomiques).
Par «risque professionnel», on entend la probabilité et la gravité d’une blessure ou d’une maladie résultant de l’exposition à un danger.
Par «sensibilisant respiratoire», on entend une substance dont l’inhalation entraîne une hypersensibilité des voies respiratoires.
Par «sensibilisant de contact», on entend une substance qui entraîne une réaction allergique par contact cutané.
Par «sensibilisant respiratoire», on entend une substance dont l’inhalation entraîne une hypersensibilité des voies respiratoires.
Par «sensibilisant cutané», on entend une substance qui entraîne une réaction allergique par contact cutané.
D’un point de vue juridique, un produit chimique (substance, mélange) est très toxique s’il remplit les critères CLP suivants:
la toxicité aiguë d’une substance ou d’un mélange correspond aux effets indésirables qui se manifestent après administration, par voie orale ou cutanée, d’une dose unique ou de plusieurs doses réparties sur un intervalle de temps de 24 heures, ou suite à une exposition par inhalation de 4 heures.
La législation CLP établit une distinction entre la toxicité par voie orale, par voie cutanée et par inhalation.
L’exposition à des substances dangereuses peut engendrer des lésions spécifiques à certains organes. La législation CLP opère une différence entre les lésions spécifiques à certains organes dues à une exposition unique ou à une exposition répétée.
La toxicité pour la reproduction se traduit par des effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité des hommes et des femmes adultes, ainsi que par des effets indésirables sur le développement de leurs descendants.
Legislation
Règlement (CE) nº 1272/2008 (règlement CLP)
du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) nº 1907/2006
voir: Directive sur les agents chimiques
voir: Directive sur les agents cancérigènes et mutagènes
Directive 2004/37/CE (directive sur les agents cancérigènes et mutagènes, DCM)
du 29 avril 2004 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail
Directive 98/24/CE (directive sur les agents chimiques, DAC)
du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
Règlement (CE) nº 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (règlement REACH)
du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), et instituant une agence européenne des produits chimiques.
voir: Fiche de données de sécurité
Règlement (CE) nº 1907/2006 – REACH
voir: Limite d’exposition professionnelle
Directive 2009/161/UE – valeurs limites indicatives d’exposition professionnelle
voir: Enregistrement, évaluation, autorisation des substances chimiques et restrictions applicables à ces substances
voir: Système général harmonisé
Measures and Procedures
On entend par «EPI»:
a) un équipement conçu et fabriqué pour être porté ou tenu par une personne en vue de la protéger contre un ou plusieurs risques pour sa santé ou sa sécurité;
b) un composant interchangeable pour un équipement visé au point a) qui est indispensable à la fonction de protection dudit équipement;
c) un système de connexion pour un équipement visé au point a) qui n’est ni tenu ni porté par une personne, qui est conçu pour relier ledit équipement à un dispositif externe ou à un point d’ancrage sûr, qui n’est pas conçu pour être fixé de manière permanente et qui ne nécessite pas d’opération de fixation avant utilisation.
L’objectif de l’évaluation des risques professionnels est de protéger la sécurité et la santé des travailleurs. L’évaluation des risques comprend leur identification, l’évaluation de leur gravité et l’appréciation de la nécessité de prendre des mesures visant à les réduire.
Conformément à la législation en matière de santé et de sécurité, tous les employeurs doivent procéder régulièrement à une évaluation des risques.
Les FDS donnent des informations sur les propriétés d’un produit chimique et sur ses dangers, ainsi que des instructions concernant la manipulation, l’élimination et le transport, les premiers soins, la lutte contre l’incendie et les mesures de sécurité destinées à réduire l’exposition. Les informations figurant dans les FDS sont nécessaires pour comprendre les risques et savoir comment manipuler les produits chimiques en toute sécurité.
Par «mention de danger», on entend une phrase qui, attribuée à une classe de danger et à une catégorie de danger, décrit la nature du danger que constitue une substance ou un mélange dangereux et, lorsqu’il y a lieu, le degré de ce danger;
Mesure de la concentration des contaminants atmosphériques sur le lieu de travail. Les mesures peuvent servir à analyser l’exposition des travailleurs ou à étudier la concentration des contaminants atmosphériques sur le lieu de travail, par exemple les fuites, l’identification des sources d’émission de contaminants atmosphériques et l’évaluation de l’efficacité de la ventilation locale par aspiration, afin d’étayer les décisions concernant les mesures à prendre. Selon la substance à mesurer, différents types d’appareils de mesure sont disponibles.
Toutes les mesures visant à diminuer la production de substances dangereuses et le risque d’exposition.
Toutes les mesures visant à diminuer les expositions à des substances dangereuses grâce à des moyens organisationnels (diminution du nombre de travailleurs dans les zones d’exposition, par exemple).
Toutes les mesures visant à diminuer les expositions à des substances dangereuses au moyen d’équipements techniques.
Toutes les mesures visant à accroître la sécurité et la santé. Les mesures peuvent réduire la génération de substances dangereuses ou réduire le risque d’exposition.
Par «pictogramme de danger», on entend une composition graphique qui comprend un symbole ainsi que d’autres éléments graphiques, tels que bordures, motif d’arrière-plan ou couleur, destinée à communiquer des renseignements spécifiques sur le danger en question;
Remplacement d’une substance dangereuse, d’un produit chimique ou d’un procédé générant des substances dangereuses par des substances, produits ou procédés moins dangereux.