Substances dangereuses

Les problèmes de santé qui peuvent résulter du travail avec des substances dangereuses peuvent aller d’une légère irritation des yeux et de la peau à des maladies graves, telles que des anomalies congénitales et des cancers. Ces effets peuvent être aigus ou se manifester à long terme et certaines substances peuvent avoir un effet cumulatif. Les risques suivants font partie des plus communs:

• Allergies
• Affections cutanées
• Cancers
• Problèmes de reproduction et anomalies congénitales
• Maladies respiratoires
• Empoisonnement

Certaines substances dangereuses présentent des risques pour la sécurité, comme des risques d’incendie, d’explosion ou d’asphyxie. Il convient également de signaler que les substances dangereuses possèdent normalement plusieurs de ces propriétés.

Des bactéries, des virus, des champignons et des parasites sont présents dans de nombreux secteurs. Ils sont généralement invisibles et les risques qu’ils présentent peuvent donc être négligés.

Les travailleurs de certains secteurs risquent particulièrement d’être exposés à des agents biologiques nocifs: soins de santé, agriculture, services vétérinaires, nettoyage et entretien, égouts et gestion des déchets, jardinage et travail de laboratoire.

Pour en savoir plus:

• Fiche d’information 41 Agents biologiques
• Article OSHwiki Agents biologiques
• Législation de l’UE sur les agents biologiques au travail et la prévention des blessures par objets tranchants et lignes directrices destinées au secteur des soins de santé
• Maladies d’origine professionnelle liées à des agents biologiques
• E-fact 53 — Évaluation des risques liés aux agents biologiques
• Agents biologiques et pandémies: examen de la littérature et des politiques nationales
• Fiche d’information 39 — Substances respiratoires allergisantes
• Fiche d’information 40 — Sensibilisants cutanés
• Fiche d’information 100 — Politiques européennes et exemples de bonnes pratiques relatifs à Legionella et à la légionellose

Les nouvelles technologies, les secteurs en pleine expansion et les changements apportés à l’organisation du travail peuvent engendrer des risques plus importants liés aux agents biologiques ou chimiques. Dans le secteur environnemental, par exemple, des technologies innovantes peuvent comporter des risques mal maîtrisés. Pour prendre un autre exemple, de plus en plus de travailleurs sont exposés à des substances dangereuses dans les métiers des services, tels que les soins à domicile et la gestion des déchets, où les expositions sont diverses, mais les travailleurs peu conscients des dangers auxquels ils sont confrontés. Il est plus que jamais crucial que les employeurs et les travailleurs comprennent les risques potentiels et prennent des mesures préventives.

En savoir plus sur les risques émergents, les emplois verts et les nanomatériaux.

Plus d’informations sur les risques émergents:

• Priorités de la recherche dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail en Europe: 2013-2020
• Rapport — Emplois verts et sécurité et santé au travail: Prospective sur les risques nouveaux et émergents liés aux nouvelles technologies d’ici à 2020 et Résumé
• E-fact 72 — Outils de gestion des nanomatériaux sur le lieu de travail et mesures de prévention
• E-fact 74 — Nanomatériaux dans le secteur de la maintenance: les risques professionnels et leur prévention

Afin de protéger les travailleurs contre les substances dangereuses, la première étape consiste à réaliser une évaluation des risques. Des mesures doivent ensuite être prises de manière à éliminer ou amenuiser les risques autant que possible. Enfin, la situation doit être contrôlée régulièrement, tout comme l’efficacité des mesures prises.

Les États membres, ainsi que l’EU-OSHA, ont mis au point plusieurs modèles pour aider les petites et moyennes entreprises à réaliser une évaluation des risques. L’outil électronique Substances dangereuses fournit aux employeurs l’aide et les conseils nécessaires pour maîtriser efficacement l’usage des substances dangereuses sur le lieu de travail. Une base de données des outils et des documents d’orientation contient des mesures pratiques destinées aux lieux de travail, telles que des conseils sur l’évaluation des risques et sur les moyens de substituer ou d’éliminer l’utilisation de substances dangereuses, des études de cas et divers instruments.

Des informations complémentaires sont disponibles sur la page OSHwiki relative aux outils de gestion des risques liés aux substances dangereuses. 

Les employeurs doivent également tenir compte des éventuels groupes vulnérables, tels que les jeunes travailleurs, les travailleuses enceintes ou qui allaitent, pour lesquels une protection spécifique est requise par la loi. D’autres groupes de travailleurs, comme les travailleurs migrants, le personnel sans formation ou inexpérimenté, et les contractants, tels que les préposés au nettoyage, doivent également être pris en compte et il convient d’adapter la prévention à leurs besoins.

Classement par priorité des mesures de prévention

La législation européenne concernant la protection des travailleurs définit un classement par priorité des mesures que les employeurs doivent prendre pour contrôler les risques que présentent les substances dangereuses pour les travailleurs.

• L’élimination et la substitution sont en haut du classement des mesures de maîtrise des risques. Dans la mesure du possible, l’utilisation de substances dangereuses devrait être éliminée, par une modification du processus ou du produit dans lequel la substance est utilisée.
• Si l’élimination est impossible, la substance dangereuse doit être remplacée par une substance inoffensive ou moins dangereuse.
• Si une substance ou un processus ne peut pas être éliminé ou substitué, il est possible de prévenir l’exposition ou de la réduire grâce à des solutions techniques et organisationnelles, par exemple, en contrôlant l’émission à la source (système fermé ou ventilation locale par aspiration), ou en réduisant le nombre de travailleurs exposés à la substance dangereuse, ainsi que la durée et l’intensité de l’exposition.
• Légalement, l’utilisation d’un équipement de protection individuelle (EPI) est la dernière solution envisageable, qui doit uniquement être utilisée lorsque l’exposition ne peut pas être contrôlée de manière appropriée par d’autres moyens.

Pour en savoir plus:

• Section OSHwiki Gestion des risques liés aux substances dangereuses
• Présentation PowerPoint Substances dangereuses et évaluation des risques (en 22 langues)
• Fiche d’information: Substitution des substances dangereuses sur le lieu de travail
• E-fact 66 — Maintenance et substances dangereuses

Bonne communication

Afin de garantir leur sécurité, les travailleurs doivent recevoir les informations suivantes:

• les conclusions des évaluations des risques réalisées par leur employeur;
• les dangers auxquels ils sont exposés et la manière dont ils peuvent être affectés;
• les mesures à prendre pour se protéger et protéger les autres;
• les mesures permettant d’investiguer et de détecter un problème;
• les personnes à prévenir en cas de problème;
• les résultats de tout contrôle de l’exposition ou de la surveillance de la santé;
• les mesures préventives à mettre en œuvre lors de l’exécution de travaux de maintenance;
• les procédures de premiers secours et d’urgence.

Lire l’e-fact de l’EU-OSHA: Substances dangereuses et communication réussie sur le lieu de travail.

Limites d’exposition professionnelle

Les États membres de l’UE ont fixé des valeurs limites d’exposition professionnelle (LEP) qui doivent être respectées pour plusieurs substances dangereuses.
Les directives européennes sur la SST fixent également des LEP aux substances dangereuses qui sont contraignantes (c’est-à-dire qui doivent être respectées) et indicatives (c’est-à-dire qui indiquent l’objectif à atteindre). Les LEP aux substances dangereuses constituent une source d’information importante pour l’évaluation et la gestion des risques. La plupart des États membres fixent leurs propres LEP nationales, lesquelles concernent généralement un plus grand nombre de substances que celles prévues dans les directives européennes. Il n’existe toutefois des LEP que pour un nombre limité de substances actuellement utilisées sur le lieu de travail.

De nombreuses substances dangereuses sont classées comme substances cancérigènes auxquelles les travailleurs peuvent être exposés. Certaines sont issues des procédés de travail eux-mêmes.

Des dispositions particulières dans l’UE visent à protéger les travailleurs. Conformément à la directive sur les agents cancérigènes, l’employeur doit apprécier et éviter ou minimiser l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes. Outre le fait d’appliquer un classement par priorité des mesures de prévention:

• l’employeur doit remplacer un agent cancérigène ou mutagène dans la mesure où cela est techniquement possible, par une substance, un mélange ou un procédé qui n’est pas ou est moins dangereux.
• Si le remplacement n’est pas possible, l’employeur assure que la production et l’utilisation de l’agent cancérigène ou mutagène ont lieu dans un système clos, dans la mesure où cela est techniquement possible.
• Si l’application d’un système clos n’est pas techniquement possible, l’employeur doit réduire l’exposition à un niveau aussi bas qu’il est techniquement possible, en limitant les quantités et en limitant, au niveau le plus bas possible, le nombre de travailleurs exposés ou susceptibles de l’être.

L’employeur doit également appliquer:

• la délimitation des zones à risque et l’utilisation de signaux adéquats d’avertissement et de sécurité;
• la conception des processus de travail, l’objectif étant de minimiser le dégagement de la substance;
• l’évacuation des agents cancérigènes ou mutagènes à la source, tout en respectant l’environnement;
• l’utilisation de méthodes de mesure appropriées (en particulier pour la détection précoce des expositions anormales résultant d’un événement imprévisible ou d’un accident);
• l’utilisation de mesures de protection individuelles si les mesures de protection collectives ne sont pas suffisantes;
• des mesures d’hygiène (nettoyage régulier);
• la mise en place de plans d’urgence;
• l’utilisation de récipients hermétiques et étiquetés de manière claire, nette et visible pour le stockage, la manipulation, le transport et l’évacuation des déchets.

L’employeur a des obligations d’information spécifiques applicables aux employeurs et aux autorités et doit tenir un registre concernant les travailleurs exposés, les mesures et les résultats de la surveillance de la santé.

Articles OSHwiki Amiante, Silice cristalline alvéolaire

Consulter la rubrique web dédiée au cancer lié au travail

En savoir plus à propos de la feuille de route sur les substances cancérigènes

Toute personne jouant un rôle dans la maîtrise de l’usage des substances dangereuses sur le lieu de travail doit connaître le cadre législatif régissant les substances dangereuses dans l’Union européenne.

La législation relative à la SST vise à protéger les travailleurs contre les risques pour la sécurité et la santé de manière générale et contre les risques posés par les substances dangereuses sur le lieu de travail (par exemple, la directive sur les agents chimiques, la directive sur les agents cancérigènes, et les directives sur les valeurs limites). Elle oblige les employeurs à procéder à une évaluation des risques sur le lieu de travail de tous les risques pour la santé et la sécurité, y compris les risques liés aux substances dangereuses, et à déterminer des mesures de protection et de prévention appropriées. Consulter des résumés de la législation européenne dans ce domaine.

L’objectif est de combattre les risques à la source et de prendre des mesures collectives, c’est-à-dire des mesures qui protègent un groupe de travailleurs de manière systématique (la première priorité).

La législation REACH et le règlement CLP imposent aux fabricants et aux fournisseurs de produits chimiques d’apposer des étiquettes de sécurité et des pictogrammes de danger ainsi que de fournir des fiches de données de sécurité. Ces éléments d’information normalisés fournissent des indications sur les propriétés des substances et les dangers qu’elles présentent, ainsi que des conseils en matière de stockage, de manipulation et de prévention des risques. D’autres règlements et lignes directrices couvrent des aspects spécifiques tels que la fabrication, la fourniture, le transport et l’étiquetage des substances dangereuses. Ceux-ci s’appliquent souvent également au lieu de travail.

Les règlements européens sur la sécurité et la santé au travail sont intégrés dans les législations nationales, mais les États membres peuvent également y ajouter des dispositions supplémentaires ou plus strictes pour la protection des travailleurs. Il est donc important que les entreprises vérifient la législation spécifique d’application dans chaque pays considéré.

• Fiche d’information: cadre législatif applicable aux substances dangereuses présentes sur les lieux de travail

En savoir plus sur:

• Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques (REACH)
• Règlement relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et mélanges (CLP)